Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATEMICEP
Numéro de dépôt :
1669849
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001
Présentation de la marque ATEMICEP
Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEMICEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATEMICEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDOZ (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17